MENTIONS LÉGALES

1. ÉDITION DU SITE

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site GoGoPet l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

 

• Propriétaire du site : Malvoisin Dimitry – Entrepreneur Individuel

   

• Contact : dimitry.malvoisin@gmail.com

• Adresse : 38 route de bapaume 62217 Achicourt

• Identification de l'entreprise : Malvoisin

• SIRET : 98807670900019

• Directeur de la publication : Malvoisin

2. HÉBERGEMENT DU SITE

Le Site est hébergé par la société Shopify

• Adresse de l'hébergeur : 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada.

• Contact : 1-613-241-2828

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Malvoisin dimitry est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture et icônes.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Malvoisin.

4. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

GoGoPet ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site. GoGoPet décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur son site.

5. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à : GoGoPet.contact@gmail.com.

 

6. LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES

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